Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTIF 1806
Rémy Cointreau, SA

Numéro de dépôt :
4040005
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2023
COLLECTIF 1806 de Rémy Cointreau

Présentation de la marque COLLECTIF 1806

Déposée le 15 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) Rémy Cointreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COLLECTIF 1806 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Rémy Cointreau domicilié(e) Rue Joseph Pataa, ancienne rue de la Champagne - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 178 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department, Mme PRUVOST Séverine domicilié(e) 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France.

La marque COLLECTIF 1806 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTIF 1806 est expirée depuis le 15 octobre 2023.

Rémy Cointreau a également déposé les autres marques suivantes : RC REMY COINTREAU , UPTODATE , (Marque figurative) , RÉMY COINTREAU , RC REMY COINTREAU DES TERROIRS, DES HOMMES ET DUTEMPS , REMY COINTREAU


Rémy Cointreau, SA - Rue Joseph Pataa, ancienne rue de la Champagne - 16100 - COGNAC - France - SIREN 302178892


CLS Rémy Cointreau, Trademarks Department, Mme PRUVOST Séverine - 20 rue de la Société Vinicole - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Errata de la publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Publications électroniques téléchargeables dans le domaine des boissons alcoolisées et des cocktails, livres électroniques téléchargeables, journaux électroniques téléchargeables ;

Livres, publications imprimées, notamment livres sur les boissons alcoolisées et les cocktails, livres de recettes, carnets, agendas, bloc-notes, brochures relatives aux boissons alcoolisées et aux cocktails, prospectus, cartons d'invitation, menus, posters, affiches, revue de presse relative aux boissons alcoolisées et aux cocktails ;

Démonstration de produits, notamment de boissons alcoolisées et de cocktails, organisation de démonstration d'élaboration de cocktails à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine des boissons alcoolisées et des cocktails ;

Organisation et conduite de conférences, expositions et séminaires relatifs aux boissons alcoolisées et aux cocktails, organisation de concours d'élaboration de cocktails à but éducatif ou de divertissement, parrainage publicitaire pour des concours de barmen.